ARTICLES

La consultation du site http://www.stimultania.org suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.
Les termes "site" ou "site web" désignent ci-après le site Internet de l'association Stimultania http://www.stimultania.org

1. Identification de l'éditeur du site

Association Stimultania
33, rue Kageneck
F-67000 Strasbourg
France
Tél. +33 (0)3 88 23 63 11
Le site de Stimultania est hébergé en France sur les serveurs de la Société Revolsys, http://www.revolsys.fr

2. Conditions d'utilisation
2.1 Marques déposées

2.1.1 Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des marques énumérées dans son contenu.

2.2 Propriété intellectuelle

2.2.1 Le site web a été réalisé par Slydelux, http://www.slydelux.com.
2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles au téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de Stimultania ou de ses commettants.
2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d'une des pages du site http://www.stimultania.org dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing). De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site http://www.stimultania.org tels que définis au paragraphe 2.2.1 dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking).
2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées au paragraphe 2.2.2 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger.

3. Données personnelles

3.1 Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite "Informatique et Libertés"; il a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
3.2 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite " Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l'article 34 de ladite loi.Contactez-nous à l'adresse suivante :

Association Stimultania
33, rue Kageneck
67000 Strasbourg
e-mail:  stimultania @ stimultania.org


Stimultania 2008 © Contact | Infos légales | Crédits: Vegas Deluxe